Autres produits de santé
Dans cette rubrique
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Produits cosmétiquesGreffes et don d’organesInformations sur les implants mammairesLes dispositifs médicaux (implants, prothèses…)Produits sanguins
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Identification individuelle pour un rattachement à une ligne générique inscrite sur la liste des produits et prestationsLes amalgames dentairesListe des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité socialeDémarche administrative de déclaration des accords de distributionDispositif de stérilisation définitive EssureDispositifs de traitement de l’incontinence urinaire et du prolapsus des organes pelviens chez la femmeDispositifs médicaux : garantir leur sécurité et leur efficacitéIdentification individuelle pour un rattachement à une ligne générique inscrite sur la liste des activités de télésurveillance médicaleInscription sous forme de marque ou nom commercial sur la liste des activités de télésurveillance médicale prévue à l’article L. 162-52 du code de la sécurité sociale
Articles
Liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation
Le dispositif « intra-GHS », introduit à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale par la loi du 29 (...)
Produits de santéPrise en charge anticipée numérique d’un dispositif médical numérique présumé (...)
L’article 58 de la LFSS pour 2022 créé un dispositif spécifique aux dispositifs médicaux numériques, marqués CE, (...)
Produits de santé SantéInscription sous forme de marque ou nom commercial sur la liste des (...)
La liste prévue à l’article L. 162-52 du code de sécurité sociale prévoit une prise en charge de droit commun des (...)
Produits de santéIdentification individuelle pour un rattachement à une ligne générique (...)
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Produits de santéDémarche administrative de déclaration des accords de distribution
Dans une volonté de clarification des démarches administratives à réaliser pour les exploitants de produits (...)
Produits de santéPrise en charge transitoire de certains produits et prestations
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2019 a introduit la possibilité d’une prise en charge (...)
Produits de santéIdentification individuelle pour un rattachement à une ligne générique (...)
La prise en charge au titre de la liste des produits et prestations (LPP) mentionnée à l’article L. 165-1 du (...)
Produits de santéQuestions-réponses à destination des femmes porteuses d’implants (...)
1. Quelles sont les informations à connaître et que doit me communiquer le chirurgien avant la pose d’implants (...)
Produits de santé