Évolution de la nomenclature comptable applicable aux établissements publics (...)

29.10.15

Modifications de la nomenclature comptable Les principales modifications apportées à la nomenclature (...)

Etat des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) Plan global de (...)

21.05.15

L’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) Circulaire générale relative à l’EPRD – Circulaire (...)

Compte financier des établissements publics de santé (EPS)

06.03.14

Le compte financier des établissements publics de santé (EPS) Exercice 2013 Arrêté du 31 décembre 2013 relatif (...)

Instruction et nomenclature budgétaire et comptable des établissements (...)

05.02.14

Instruction budgétaire et comptable M21 Arrêté du 30 octobre 2006 relatif à l’instruction budgétaire et (...)

Nomenclature budgétaire et comptable des établissements de santé privés (...)

14.03.13

Exercice 2013 Arrêté du 18 février 2013 portant modification de l’arrêté du 22 janvier 2008 modifié fixant la (...)

Suivi infra-annuel de l’exécution de l’EPRD et décisions modificatives

25.10.11

Décision modificative de l’EPRD Arrêté du 26 avril 2019 fixant le modèle de décision modificative de l’état des (...)

Retraitement comptable

04.07.11

Année 2010 pdf Instruction N° DGOS/PF1 12011 1207 du 1 juin 2011 relative au traitement (...) (...)

Les textes fondamentaux à portée budgétaire ou comptable

03.06.11

Les textes – Code de la santé publique, notamment chapitre V du titre 4 du livre premier de la 6ème partie du (...)