Formulaires Santé
Formulaire d’évaluation de l’installation et de l’utilisation des (...)
Un arrêté du 31 août 2012 fixe le modèle de formulaire qui doit être utilisé par les équipes de secours médicales (...)
Professions de santé, assistants de service social, psychologues et usagers (...)
Les professions de santé, assistants de service social et usagers de titres professionnels ont l’obligation de (...)
Patients à haut risque vital
– Demande d’information particulière en cas de coupure de courant électrique – Demande d’information (...)
Sécurité sanitaire
Lutte contre les maladies transmissiblesLutte contre le VIH Ce formulaire concerne les coordinateurs des (...)
Concours
Le formulaire est réservé aux concours du ministère de la santé et des sports organisés par la DRH (direction des (...)
Agrément des associations d’usagers de santé
Les textes – L’arrêté du 17 janvier 2006 fixant la composition du dossier de demande d’agrément. – Arrêté du 23 (...)
Couverture maladie universelle (CMU)
CMU - demande de protection de base Cerfa n° 11419*03 CMU complémentaire - choix par le demandeur de (...)
Dons aux laboratoires
Les établissements et entreprises pharmaceutiques sont autorisés à faire à des personnes morales des dons (...)